Politique de confidentialité
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ DE VACANCEOLE VOYAGES
PREAMBULE
VACANCEOLE VOYAGES attache la plus grande importance à la protection de la vie privée et des Données à caractère personnel de ses clients et visiteurs à son site internet (ci-après ci-après « utilisateur du site » ou « client » ou « vous ».
La présente politique de protection des Données à caractère personnel (ci-après la « Politique ») a pour objectif :
- de décrire les finalités et les Données à caractère personnel vous concernant que, VACANCEOLE VOYAGES et ses Sous-traitants, peuvent être amenés à collecter ;
- de vous informer de vos droits et des modalités de leur exercice entre vous et VACANCEOLE VOYAGES relativement à vos Données à caractère personnel.
DEFINITIONS
COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS (CNIL) :
Autorité administrative indépendante créée en 1978, composée d’un collège pluraliste de 17 commissaires, provenant d’horizons divers (4 parlementaires, 2 membres du Conseil économique et social, 6 représentants des hautes juridictions, 5 personnalités qualifiées
COOKIE :
Un "cookie" est une suite d'informations, généralement de petite taille et identifié par un nom, qui peut être transmis à votre navigateur par un site web sur lequel vous vous connectez. Votre navigateur web le conservera pendant une certaine durée, et le renverra au serveur web chaque fois que vous vous y re-connecterez. Les cookies ont de multiples usages : ils peuvent servir à mémoriser votre identifiant client auprès d'un site marchand, le contenu courant de votre panier d'achat, un identifiant permettant de tracer votre navigation pour des finalités statistiques ou publicitaires, etc.
DÉLÉGUÉ À LA PROTECTION DES DONNÉES (DPO) :
Le délégué à la protection des données (DPO) est chargé de mettre en œuvre la conformité au règlement européen sur la protection des données au sein de l’organisme qui l’a désigné s’agissant de l’ensemble des traitements mis en œuvre par cet organisme.
DONNÉE A CARACTERE PERSONNEL (DCP) :
Une donnée personnelle est toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable. Mais, parce qu’elles concernent des personnes, celles-ci doivent en conserver la maîtrise. Une personne physique peut être identifiée : directement (exemple : nom...).
DONNÉE SENSIBLE :
Les données sensibles forment une catégorie particulière des données personnelles. Ce sont des informations qui révèlent la prétendue origine raciale ou ethnique, les opinions politiques, les convictions religieuses ou philosophiques ou l'appartenance syndicale, ... Aucune donnée sensible n’est recueillie par VACANCEOLE VOYAGES.
FINALITÉ D’UN TRAITEMENT :
La finalité du traitement est l’objectif principal de l’utilisation de données personnelles. Les données sont collectées pour un but bien déterminé et légitime et ne sont pas traitées ultérieurement de façon incompatible avec cet objectif initial.
RESPONSABLE DE TRAITEMENT: Le responsable de traitement est la personne morale (entreprise, commune, etc.) ou physique qui détermine les finalités et les moyens d’un traitement, c’est à dire l’objectif et la façon de le réaliser. En pratique et en général, il s’agit de la personne morale incarnée par son représentant légal.
SOUS-TRAITANT
Le sous-traitant est la personne physique ou morale (entreprise ou organisme public) qui traite des données pour le compte d’un autre organisme (« le responsable de traitement »), dans le cadre d’un service ou d’une prestation. Les sous-traitants ont des obligations.
TRAITEMENT DE DONNÉES PERSONNELLES :
Un traitement de données personnelles est une opération, ou ensemble d’opérations, portant sur des données personnelles, quel que soit le procédé utilisé (collecte, enregistrement organisation, conservation adaptation, modification, extraction consultation, utilisation)
CHAMP D’APPLICATION
VACANCEOLE VOYAGES est le responsable du traitement des données personnelles de l’utilisateur et l’informe que ses données seront traitées conformément aux dispositions des règlementations en vigueur en matière de protection de données personnelles, du règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) relatif à la protection des personnes physiques en ce qui concerne le traitement de données personnelles et leur libre circulation.
Ses partenaires sont ses sous traitants. Ils interviennent dans un cadre exclusivement contractuel dont le traitement des données personnelles est prévu.
TRAITEMENTS DE DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
1. Le Registre des traitements de VACANCEOLE VOYAGES
Les traitements de données à caractère personnel sont cartographiés dans registre de traitements tenu par le DPO de VACANCEOLE VOYAGES. La politique de confidentialité vise à présenter l’information nécessaire aux clients et visiteurs du site sur les traitements et leurs droits qui sont attachés. Les informations détaillées sur les traitements sont à votre disposition auprès du DPO.
2. Les bases de légitimité des traitements
Selon l’article 6 du Règlement européen sur la protection des données (RGPD), le consentement de la personne dont des données sont enregistrées dans un fichier n'est pas nécessaire lorsque ces données sont collectées :
- Pour l'exécution d'un contrat (Ex : contrat de vente, de location, de travail, etc.) ou de mesures précontractuelles (ex : un devis, des pourparlers, etc.).
- Parce qu'un texte légal rend obligatoire certains fichiers (ex : le recensement de la population par l'INSEE, le registre unique du personnel, etc.).
- Pour l'exécution d'une mission d'intérêt public ou relevant de l'autorité publique (ex : constitution de fichiers de police, de l'administration fiscale, etc.).
- Pour sauvegarder les intérêts vitaux d'une personne (ex : en cas d'épidémie, dans les situations de catastrophe naturelle ou d'origine humaine, etc.).
- Pour un intérêt légitime (ex : la prévention de la fraude, les transferts au sein d'un groupe, la sécurité des réseaux, etc.) sauf si les intérêts ou les libertés fondamentales de la personne concernée prévalent.
VACANCEOLE VOYAGES exécute des traitements reposant en grande partie sur les bases de légitimité relatives à l'exécution d'un lié à un séjour ou entre entreprises ; ou de mesures précontractuelles en vu de préparer la commande.
En dehors de ces cas, le consentement de la personne concernée est obligatoire. C'est le consentement qui confère alors au fichier projeté son caractère licite. Ainsi dans le cadre de la Newsletter et de certains cookies du site internet il est nécessaire de recourir au consentement de la personne.
Le retrait d’un consentement est possible à tout moment et n’a pas d’effet rétroactif sur la licéité́ des Traitements effectués sur ce fondement, antérieurement audit retrait.
3. Les finalités des traitements
La finalité du traitement est l’objectif principal de l’utilisation de données personnelles.
Les données sont collectées pour un but bien déterminé et légitime et ne sont pas traitées ultérieurement de façon incompatible avec cet objectif initial. Ce principe de finalité limite la manière dont le responsable de traitement peut utiliser ou réutiliser ces données dans le futur.
a) Finalités dans le cadre de l’exécution du contrat ou vu de contractualiser
- présenter des offres de séjours
- recherche et réservation d’un séjour et autres activités fournis par VACANCEOLE VOYAGES par le site internet ou la plate forme téléphonique ;
- création et utilisation de votre compte client vous permettant d’implémenter, actualiser vos données personnelles, consulter ou modifier ou annuler votre séjour ;
- conserver le contact avec un chargé de relation clientèle dans le cadre d’une réservation en cours ou confirmée par téléphone ;
- le rappel de votre panier en cours non validé ou dont le paiement n’a pas abouti ;
- Le contrôle de l’exécution contractuelle du séjour ;
- la réalisation d’enquêtes de satisfaction après séjours pour la constitution d’une base de données de suivi des prestations ;
- l’entretenir une relation commerciale avec ses clients et les visiteurs du site ;
- la création de la facturation et le suivi comptable du compte « Client ».
- le paiement de la commande sécurisé.
- le suivi de la bonne exécution du contrat de réservation et le suivi comptable.
- le recrutement en proposant des offres d’emplois et recevant des candidatures.
b) Finalités poursuivant l’intérêt légitime lié au développement économique de VACANCEOLE VOYAGES
- l’élaboration d’analyses statistiques afin de personnaliser le parcours du client.
- l’instruction de réservation de séjours, de demandes d’information ou de tout type de sollicitations que fera le client ou l’utilisateur du site ou par l’un des modes de contact mis à sa disposition (mail, téléphone, chatbot).
- l’utilisation des données de l’utilisateur du site et du client en vue de confectionner un profil commercial en fonction de ses habitudes de séjours. La confection du profil ne sous-entendra la prise de décisions automatisées mieux connaître les besoins du client et adapter des offres personnalisées ; non susceptibles de porter préjudice à l’utilisateur.
- la cession du mail à des partenaires sous contrat pour les opérations de communication.
c) Finalités nécessitant le consentement de la personne
- l’envoi de communications commerciales, soumis au consentement des prospects et clients, s’effectuant par mail, par les réseaux sociaux. Ces communications effectuées par VACANCEOLE VOYAGES porteront sur ses séjours, ou sur ceux de ses partenaires avec lesquels il aura signé un accord de promotion.
- la prise du consentement pour l’envoi de Newsletter par mail ;
- l’accès à un des services de VACANCEOLE VOYAGES par un réseau social vaut consentement à la collecte et stockage par VACANCEOLE VOYAGES de l’ensemble des données à caractère personnel fournies au réseau social, à la condition d’avoir accepté ce transfert auprès de ce réseau.
d) Finalités reposant sur le respect des obligations légales
- la conservation des données à caractère personnel liée aux fiscales ;
- la conservation et la communication des données à caractère personnel aux autorités judiciaires sur réquisition.
4. La durée de conservation des données à caractère personnel
Les données personnelles ne peuvent pas être conservées pour une durée indéfinie : celle-ci doit être définie en fonction des objectifs poursuivis par le traitement. Une fois cet objectif atteint, ces données devraient être archivées, supprimées ou anonymisées (par exemple afin de produire des statistiques).
La conservation des données à caractère personnel répondent par VACANCEOLE VOYAGES répond à des critères de conservation des données à caractère personnel : elles seront conservées tant qu’il y aura un intérêt réciproque à maintenir la finalité du traitement et quand cet intérêt ne sera plus nécessaire à cette fin, les données seront supprimées par l’emploi de mesures de sécurité adéquates visant à garantir leur anonymisation ou leur destruction totale.
La durée de conservation des données par VACANCEOLE VOYAGES peut varier entre 6 mois à 2,3 ou 5 ans dans la plupart des cas de traitement.
Ces durées de conservation sont inscrites dans le registre des traitements détenus par le DPO de VACANCEOLE VOYAGES.
5. Les flux de données à caractère personnel
Des données à caractère personnel pourront être communiquées entre les services de VACANCEOLE VOYAGES, mais également à des organismes publics de contrôles, et à des entreprises partenaires lorsque que cela est nécessaire pour la réalisation du traitement de données.
Les partenaires commerciaux de VACANCEOLE VOYAGES sont liés par contrats, dans lesquels sont prévus par avenant RGPD les conditions de traitement des données à caractère personnel.
Ces flux sont identifiés dans le registre des traitements de VACANCEOLE VOYAGES suivi par le DPO.
6. Les droits des personnes concernés par les traitements
Conformément au RGPD, les personnes concernées par les traitements mis en œuvre par VACCANCEOLE dispose du droit de demander à son DPO l'accès aux Données à caractère personnel le concernant ; la rectification ou l'effacement de celles-ci, ou une limitation du traitement de ses données personnelles et du droit à la portabilité́ de ses données
Les personnes concernées peuvent exercer leur droit d’opposition pour des motifs les concernant. En cas d’opposition les données ne seront plus traitées, sauf dans le cadre des obligations légales s’imposant à VACANCEOLE VOYAGES.
Pour exercer ces droits, il est recommander de contacter le DPO de VACANCEOLE VOYAGES.
DPO de VACANCEOLE VOYAGES :
Adresse postale :
Tel : Fax :
Mail :
7. Les données à caractère personnel traitées par VACANCEOLE VOYAGES
Les données à caractère personnel sont classées par type notamment en fonction de leurs origines et leurs objectifs. (localisation, état civil, bancaire, professionnelle, sociale, médicale…). Les traitements des données par VACANCEOLE VOYAGES respectent les principes suivants :
a) Limitation du traitement
Les entreprises ne doivent collecter des données personnelles qu’à des fins spécifiques, indiquer clairement leur objectif et ne conserver les données que pour une durée nécessaire afin d’atteindre cet objectif.
Le traitement effectué à des fins d’archivage dans l’intérêt public ou à des fins scientifiques, historiques ou statistiques bénéficie de plus de libertés.
b) Minimisation des données
Les entreprises doivent uniquement traiter les données personnelles dont elles ont besoin afin d’atteindre l’objectif initial. Cela présente deux avantages majeurs. Tout d’abord, en cas de violation de données, la personne non-autorisée n’aura accès qu’à une quantité limitée de données. Deuxièmement, la minimisation des données permet de conserver des données exactes et à jour.
c) Types de données à caractère personnel traitées
VACANCEOLE VOYAGES traite les types de données à caractère personnel suivants :
- Données d’identité́ : état civile, nom, prénoms, âge, enfants (…) ;
- Données de domiciliation : lieu d’habitation (…) ;
- Données professionnelle : employeur (…) ;
- Données bancaires : relevé d'identité bancaire, numéro de chèque, numéro de carte bancaire, (…) ;
- Données commerciales : numéro de client, numéro de réservation, demandes de documentation, (…) ;
- Données comptables : factures, modalités de règlements, (…) ;
- Données de contact ;
- Données numériques : mail, IP, numéro de téléphone, fax, connexions, cookies (…),
CARACTÈRE OBLIGATOIRE OU FACULTATIF DE L’INFORMATION FOURNIE
En cochant les cases correspondantes et en saisissant les données dans les champs sur le formulaire de contact ou présentés sur des formulaires téléchargés, l’utilisateur accepte expressément, librement et de façon non équivoque que ses données sont nécessaires pour que le prestataire puisse donner suite à sa requête, l’inclusion de données étant volontaire dans les champs restants. L’utilisateur garantit que les données personnelles fournies à VACANCEOLE VOYAGES sont véridiques et prend la responsabilité de communiquer toute modification les concernant.
VACANCEOLE VOYAGES informe l’utilisateur et lui garantit expressément qu’en aucun cas, ses données personnelles ne seront cédées à des tiers autres que le Groupe VACANCEOLE VOYAGES, ainsi qu'à ses partenaires impliqués dans le traitement des données. A chaque fois que se fera un type de cession de données personnelles, en dehors d’un motif lié à l’exécution du contrat ; le consentement exprès, informé et sans équivoque sera demandé au préalable à l'utilisateur . Toutes les données qui seront demandées à travers le site internet ou par l’un des modes de contact mis à sa disposition sont obligatoires, puisqu’elles sont nécessaires à la prestation d’un service optimal pour l’utilisateur et le client. Au cas où toutes les données ne seraient pas fournies, VACANCEOLE VOYAGES ne garantit pas que l’information et les services dont il assure la prestation s’adaptent entièrement aux besoins de l’utilisateur ou du client.
MESURES DE SÉCURITÉ
Conformément aux dispositions des règlementations en vigueur en matière de protection de données personnelles, VACANCEOLE VOYAGES applique toutes les dispositions des règlementations RGPD pour le traitement des données personnelles placés sous sa responsabilité, et applique manifestement les principes décrits à l’article 5 du RGPD, par lesquels les données sont traitées de façon licite, loyale et transparente vis-à-vis de l’intéressé et sont adéquates, pertinentes et limitées au strict nécessaire par rapport aux fins pour lesquelles elles sont traitées.
VACANCEOLE VOYAGES garantit avoir mis en place des politiques techniques et organisationnelles appropriés en vue d’appliquer les mesures de sécurité prévues au RGPD afin de protéger les droits et les libertés des utilisateurs du site internet et des clients, et leur a communiqué l’information adéquat pour qu’ils puissent les exercer.
LA GESTION DES COOKIES
VACANCEOLE VOYAGES utilise des objets numériques locaux partagés (appelés aussi « Flash cookies ») (dénommés collectivement « cookies »). De plus amples informations sur le fonctionnement, l'utilisation et la finalité des cookies sont précisées ci-dessous. Il est suggéré de prendre contact avec le DPO de VACANCEOLE VOYAGES pour obtenir des renseignements complémentaires sur la gestion des données personnelles dans les cookies.
FONCTIONS ET UTILISATIONS DES COOKIES
1. Définitions
Les cookies sont de petits fichiers enregistrés par un site Internet lorsque l’utilisateur consulte sur son PC, son ordinateur portable ou son appareil mobile. Ils permettent à VACANCEOLE VOYAGES notamment de détecter si un lien a déjà été établi entre votre appareil et le site Internet VACANCEOLE VOYAGES, de prendre en compte votre langue préférée ou d'autres réglages, de vous offrir certaines fonctionnalités (par ex. boutique en ligne, configurateur de véhicule) ou de reconnaître vos centres d'intérêt en fonction de votre utilisation. Les cookies peuvent aussi contenir des données à caractère personnel.
2. Personnalisation des cookies
En utilisant le site Internet VACANCEOLE VOYAGES, vous acceptez l’utilisation de cookies – à l'exception des cookies pour les produits marketing Google.Les cookies pour les produits marketing Google (par ex. Google Search Ads, Google Display & Video 360) ne seront utilisés qu'avec votre consentement exprès.
Vous avez aussi la possibilité de naviguer sur le site internet VACANCEOLE VOYAGES sans consentir pour autant à l'utilisation de cookies. Autrement dit, vous pouvez vous opposer à l’utilisation de cookies et les supprimer à tout moment en procédant aux réglages correspondants sur votre appareil. Pour ce faire, veuillez procéder de la façon suivante :
- i. La plupart des navigateurs sont programmés pour accepter automatiquement les cookies ; mais vous pouvez généralement modifier ce réglage. Vous pouvez supprimer à tout moment les cookies déjà présents sur votre appareil. Pour savoir comment procéder dans votre navigateur Internet ou votre appareil, veuillez vous reporter à la notice d'utilisation de votre fabricant.
- ii. Vous pouvez supprimer à tout moment les contenus de Web/DOM Storage. Pour savoir comment procéder dans votre navigateur Internet ou votre appareil, veuillez vous reporter à la notice d'utilisation de votre fabricant.
- iii. Vous trouverez des informations sur la désactivation des objets locaux partagés sous le lien suivant : Informations sur les cookies
- iv. L’opposition à l’utilisation de cookies ou leur suppression est liée, comme leur usage, à l’appareil et au navigateur utilisés. Vous devez donc vous opposer à l’usage de cookies ou les supprimer sur chacun de vos appareils et, en cas d’utilisation de plusieurs navigateurs, pour chaque navigateur.
3. Limitation des services
Si vous décidez de vous opposer à l’utilisation de cookies ou supprimez ces derniers, il se peut que certaines fonctions proposées sur les pages Internet de VACANCEOLE VOYAGES ne puissent être mises à votre disposition ou qu’elles ne soient que partiellement disponibles.
4. Cookies utilisés par VACANCEOLE VOYAGES
- i. Cookies essentiels (type 1)
Ces cookies sont absolument indispensables à la disponibilité de toutes les fonctions sur les pages Internet. Sans eux, VACANCEOLE VOYAGES ne pourrait pas vous offrir certains services tels que les séjours appropriés à vos souhaits.
- ii. Cookies fonctionnels (type 2)
Ces cookies facilitent l’utilisation des pages Internet et améliorent leurs fonctions. Ils peuvent enregistrer vos paramètres de langue, par exemple.
- iii. Cookies de performance (type 3)
Ces cookies collectent des informations sur votre mode d’utilisation des pages Internet de VACANCEOLE VOYAGES. Ils aident VACANCEOLE VOYAGES notamment à identifier les sections particulièrement populaires des offres de séjours sur Internet et par là même à améliorer la communication sur les offres de séjours à votre intention. (procédé appelé Tracking).
- iv. Cookies de tiers (type 4)
Ces cookies sont générés par des tiers, par exemple les réseaux sociaux tels que Facebook, Twitter et Google+ dont vous pouvez intégrer les contenus via les « Plug-ins sociaux » proposés sur les pages Internet de VACANCCEOLE et ses partenaires de targeting et (re)targeting, qui permettent à VACANCEOLE VOYAGES de mieux cibler notre marketing en ligne sur vos besoins et vos centres d’intérêt.
5. COOKIES UTILISÉS
Cookies analytiques : marketing
Cookies sociaux : marketing
Cookies de publicité et cookies comportementaux : marketing
Cookies techniques et fonctionnels : ce sont les cookies strictement nécessaires à l’utilisation du site Web et à la prestation du service ayant fait l’objet d’un contrat.
6. RÉVOCATION DU CONSENTEMENT DESTINÉ À L’INSTALLATION DES COOKIES :
COMMENT ÉLIMINER LES COOKIES DU NAVIGATEUR ?
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